Copyright

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usageprivé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).Toute représentation ou reproduction abusive du site primauto.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site primauto.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques de voiture ainsi que leur logo qui sont des marques déposées. Prim'auto est également une marque déposée

Mentions légales

Editeur

Ce site est édité par GAERAUTO, SARL au capital de 20.000 euros
Siège social : rue jean-marie Djibaou 56600 Lanester
RCS Lorient 491 323 127, TVA FR73491323127
Site déclaré à la CNIL

Responsable de la publication

Responsable de la Publication : Pascal Jolivet, gérant de la SARL Gaerauto
Téléphone : +33(0)2 97 76 03 00
Télécopie: +33(0)2 97 76 42 59
Email : contact@primauto.fr ou par formulaire

Hébergeur

Hébergement : 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines
Tel: 0825 080 020

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Primauto, Service CNIL, rue Jean-Marie Djibaou 56600 Lanester