Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées
à l'usageprivé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration
"toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er
de l'article 40).Toute représentation ou reproduction abusive du site primauto.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les
articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site primauto.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son
auteur. Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques de voiture ainsi que leur logo qui sont des marques déposées.
Prim'auto est également une marque déposée
Mentions légales
Editeur
Ce site est édité par GAERAUTO, SARL au capital de 20.000 eurosSiège social : rue jean-marie Djibaou 56600 Lanester
RCS Lorient 491 323 127, TVA FR73491323127
Site déclaré à la CNIL
Responsable de la publication
Responsable de la Publication : Pascal Jolivet, gérant de la SARL GaerautoTéléphone : +33(0)2 97 76 03 00
Télécopie: +33(0)2 97 76 42 59
Email : contact@primauto.fr ou par formulaire
Hébergeur
Hébergement : 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare 57200 SarregueminesTel: 0825 080 020
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Primauto, Service CNIL, rue Jean-Marie Djibaou 56600 Lanester